Empire Libre et Démocratique de Maurésie
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Empire Libre et Démocratique de Maurésie

Forum des persos et joueurs de l'Empire Libre et Démocratique de Maurésie (disparu le 25/01/2004)
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
SAMSUNG Galaxy A14 5G Noir 64 Go à 98,49€
Voir le deal
96.99 €

 

 2005.06.15 - Décret portant création de Ministères d'Etat

Aller en bas 
AuteurMessage
Lothar Muller
Administrateur



Nombre de messages : 718
Localisation : Manoir de Battenberg - MAURESIE
Date d'inscription : 14/01/2005

2005.06.15 - Décret portant création de Ministères d'Etat Empty
MessageSujet: 2005.06.15 - Décret portant création de Ministères d'Etat   2005.06.15 - Décret portant création de Ministères d'Etat EmptyMer 15 Juin à 3:06

Nous, la Nation Maurésienne,
Sous la bienveillante présence du Prince Impérial Alexandre Ier
Suite aux problèmes rencontré apres la controverse sur la série d'anoblissement de l'Empereur Klausdène après le Désastre du 25 janvier 2004

Décrétons :

Article 1er
Les titres octroyés par Sa Majesté Klausdène 1er, Empereur de Maurésie, ne sont pas reconnus par le Sceau Maurésien pour vice de procédure.

Article 2ème
La série d'anoblissements et d'élévations dans les ordres nationaux ne sont pas annulés mais mis en suspens.

Article 3ème
L'Empereur seul, peut decréter la régularisation de ces titres après passage par la procédure légale auprès de Son Excellence le Maréchal de la Cour Impériale.

Article 4ème
Afin de ne pas léser les personnes annoblies, ces dernières sont élevée a la dignité de Ministre d'Etat jusqu'a ce que l'Empereur statue a ce sujet.

Article 5ème
En conséquence,
- Son Altesse Impériale Thibault de Quélimane
- Monsieur Rémi de la Roseraie
- Monsieur Louis-Christophe de Pombal
- Monsieur le Baron Ryo Hazuki
- Monsieur le Chevalier Ryolait W. Warcraft
Sont tous élevés a la dignité de Ministre d'Etat.

Article 6ème
Le Ministre de la Couronne et le le Ministre de l'Intérieur sont chargés de l'application du présent décret.


Dernière édition par le Dim 11 Sep à 1:22, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://www.chez.com/mauresie/base.htm
 
2005.06.15 - Décret portant création de Ministères d'Etat
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Empire Libre et Démocratique de Maurésie :: Forums Publics :: News-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser