Empire Libre et Démocratique de Maurésie
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 Dans le bureau de la Partie Civile

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2 participants
AuteurMessage
Ezilda-Zenide
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MessageSujet: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyDim 23 Oct à 15:47

Maître de Locquetas,
Maître de Venceslas,

Les parties civiles vous convient à un rendez-vous en privé afin de permettre au procès de se dérouler sans heurt et d'avoir un tribunal en bon ordre de marche.
Je suis assurée que vous comme moi avez intérêt à ce que les doutes qui pèsent sur votre client soient éclaircis.
Nous pourrons, au court de cette discussion aborder tant le sujet du jury que celui d'accord possibles.

D'avance je vous remercie de votre réponse et attends beaucoup de l'échange à venir.
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Honoré de Venceslas
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MessageSujet: Re: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyDim 23 Oct à 21:18

[François-Ferdinand] A part l'abandon immédiat de toutes les poursuites, je ne vois pas ce que nous aurions à nous dire.
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Ezilda-Zenide
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MessageSujet: Re: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyDim 23 Oct à 22:54

Je vous félicite pour cette ouverture d'esprit.
Les poursuites sont fondées à nos yeux et préjudiciables pour le pays. Nous n'entendons donc pas les abandonner.

Cependant, afin que le procès puisse fonctionner correctement je pense qu'il serait bon de nous entendre sur le refus de certains jurés.
Ainsi, si nous comprenons votre refus de M Levalois au vu de ses rapports avec les parties civiles, je pense que celui de M Warcraft n'est pas nécessaire.
Ceci permettrait en outre d'avoir un jury complet et sans gène pour son bon fonctionnement.

Autre solution qui pourrait être envisagée c'est que le jury soit composé des 5 jurés dont 2 PNJ.
Ce sont les propositions que je vous fait pour le moment.

Si vous en avez d'autres pour que le procès n'aboutissent pas dans une impasse par votre faute ce qui serait préjudiciable pour votre client, je suis de même ouverte à vos propositions.
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Honoré de Venceslas
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MessageSujet: Re: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyLun 24 Oct à 0:43

Vous avez voulu un procès. Vous l'avez. Nous avons exprimé nos souhaits. Vous vous débrouillez toute seule pour la suite.

Et pour ce qui est de l'ouverture d'esprit, je pense qu'accuser sans preuve n'en est pas non plus. On répond à la bêtise par la bêtise.
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Ezilda-Zenide
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MessageSujet: Re: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyLun 24 Oct à 3:24

Maître,
Le procès est ouvert car le juge a établi que la plainte de la partie civile était fondée et se basait sur des faits avérés. Charge au jury de définir s'ils sont suffisants ou non.
En revanche tenter par tous les moyens de bloquer l'instruction est préjudiciable au bon fonctionnement du procès et donc, dans votre optique, à l'acquitement de votre client.
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Honoré de Venceslas
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MessageSujet: Re: Dans le bureau de la Partie Civile   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyLun 24 Oct à 17:12

Le Juge de l'époque a lui-même reconnu au Conseil Impérial qu'il n'avait pas les capacités nécessaires pour faire fonctionne le Ministère de la Justice.

Mais puisque vous m'en parlez, je vais demander le non-lieu. C'est différent d'être relaxé, puisque ça permet au Juge et à lui seul de redire si les faits sont suffisants pour qu'il y ai un procès. Être relaxé est par contre à la charge du Jury.
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Ezilda-Zenide
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MessageSujet: 2005.09.14 - Arrêté 002/2005 du Ministère de l'Intérieur   Dans le bureau de la Partie Civile EmptyLun 24 Oct à 19:45

Au vu de la présence d'un nouveau juge la partie civile représente sa plainte et laisse à sa bienveillance la charge d'accepter ou non la plainte.

Je ne doute pas que le procès saura être juste et éclaircir la situation.
Si vous demandez un non-lieu en revanche, nous nous opposons à une telle décision au vu de la gravité des accusations et de la capacité du pays à instruire un procès sans mal si chacun met de la bonne volonté.

Note. En cas d'acquittement rien n'empèche vos avocats de se retourner contre les parties civiles pour des dédomagements.
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