Empire Libre et Démocratique de Maurésie
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Empire Libre et Démocratique de Maurésie

Forum des persos et joueurs de l'Empire Libre et Démocratique de Maurésie (disparu le 25/01/2004)
 
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 Decret 2005/002

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4 participants
AuteurMessage
Lothar Muller
Administrateur



Nombre de messages : 718
Localisation : Manoir de Battenberg - MAURESIE
Date d'inscription : 14/01/2005

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MessageSujet: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyVen 9 Déc à 19:58

décret portant réorganisation des organes supérieurs de la Défense Nationale.

Au vu des vides juridiques contatés dans la loi 05/01

Article 1er

Le commandement des Forces Armées Impériales est assuré par un Grand Etat Major Impérial.

Article 2ème

Le Grand Etat Major Impérial est dirigé par Sa Majesté en sa qualité de Commandant Suprême des Forces Armées, il délègue ses fonctions a un Commandant en Chef ayant aussi rang de Chef du Grand Etat Major.

Article 3ème

Le Grand Etat Major Impérial est composé des Chefs d'Etat Major de l'Armée de Terre, de l'Armée de l'Air et de la Marine Impériale ainsi que du Directeur de la Direction Nationale à l'Equipement Militaire (DNEM) et du Directeur Général du Renseignement (de la DGR).

Article 3-1

Les membres du Grand Etat Major sont nommés par décret de Sa Majesté l'Empereur sur avis du Commandant en Chef.

Article 4ème

Le Ministre de la Couronne et le Ministre Délégué à la Défense sont chargés, chacuns en ce qui les concernent, de l'application du présent Décret.


Le Ministre de la Couronne
Son Altesse Ryo Hazuki

Le Ministre Délégué à la Défense
Son Altesse Royale Lothar Muller
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Alexandre de Maurésie
Prince de Maurésie



Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 21/05/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptySam 10 Déc à 7:28

Si vous considérez qu'il n'y a plus de Majesté en ce moment, est-ce que cela signifie que l'Etat major et donc les armées ne sont pas présidés?

Ce serait cocace quand même...
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Lothar Muller
Administrateur



Nombre de messages : 718
Localisation : Manoir de Battenberg - MAURESIE
Date d'inscription : 14/01/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyDim 11 Déc à 3:35

On s'en occupe... ne vous occupez pas de cela...
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Honoré de Venceslas
Sage



Nombre de messages : 453
Localisation : Palais de Valfroy - Province Impériale de Philippeville - Eld Maurésie
Date d'inscription : 21/01/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyDim 11 Déc à 14:46

Un citoyen s'occupe de ce qu'il souhaite.
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Lothar Muller
Administrateur



Nombre de messages : 718
Localisation : Manoir de Battenberg - MAURESIE
Date d'inscription : 14/01/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyLun 12 Déc à 12:01

Je ne vois pas le but du mail... encore...
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Alexandre de Maurésie
Prince de Maurésie



Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 21/05/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyMer 14 Déc à 16:05

Je ne vois pas le but de votre existence...encore...
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Ryo Hazuki
Langue pendue
Ryo Hazuki


Nombre de messages : 362
Localisation : Impéria
Date d'inscription : 21/01/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyMer 14 Déc à 16:39

Je vois le but de votre débilité... encore...
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Lothar Muller
Administrateur



Nombre de messages : 718
Localisation : Manoir de Battenberg - MAURESIE
Date d'inscription : 14/01/2005

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MessageSujet: Re: Decret 2005/002   Decret 2005/002 EmptyJeu 15 Déc à 2:22

Je doute qu'il y est a continuer le débat. Le décret est passé et est exécutoire. Point barre.
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