décret portant réorganisation des organes supérieurs de la Défense Nationale.
Au vu des vides juridiques contatés dans la loi 05/01
Article 1er
Le commandement des Forces Armées Impériales est assuré par un Grand Etat Major Impérial.
Article 2ème
Le Grand Etat Major Impérial est dirigé par Sa Majesté en sa qualité de Commandant Suprême des Forces Armées, il délègue ses fonctions a un Commandant en Chef ayant aussi rang de Chef du Grand Etat Major.
Article 3ème
Le Grand Etat Major Impérial est composé des Chefs d'Etat Major de l'Armée de Terre, de l'Armée de l'Air et de la Marine Impériale ainsi que du Directeur de la Direction Nationale à l'Equipement Militaire (DNEM) et du Directeur Général du Renseignement (de la DGR).
Article 3-1
Les membres du Grand Etat Major sont nommés par décret de Sa Majesté l'Empereur sur avis du Commandant en Chef.
Article 4ème
Le Ministre de la Couronne et le Ministre Délégué à la Défense sont chargés, chacuns en ce qui les concernent, de l'application du présent Décret.
Le Ministre de la Couronne
Son Altesse Ryo Hazuki
Le Ministre Délégué à la Défense
Son Altesse Royale Lothar Muller