Décret portant réorganisation des organes supérieurs de la Défense Nationale.
Au vu des vides juridiques constatés dans la loi 05/01,
Au vu des nécessités de réformer la Défense Nationale en vue de parer à toute éventualités dans le conflit micromondial actuel,
Le Secrétaire d'Etat prend le Décret dont la teneur suit :
Article 1erLe commandement des Forces Armées Impériales est assuré par un Grand Etat Major Impérial.
Article 2èmeLe Grand Etat Major Impérial est dirigé par Sa Majesté en sa qualité de Commandant Suprême des Forces Armées, il délègue ses fonctions a un Commandant en Chef ayant aussi rang de Chef du Grand Etat Major.
Article 3èmeLe Grand Etat Major Impérial est composé des Chefs d'Etat Major de l'Armée de Terre, de l'Armée de l'Air et de la Marine Impériale ainsi que du Directeur de la Direction Nationale à l'Equipement Militaire (DNEM) et du Directeur Général du Renseignement (de la DGR).
Article 3-1Les membres du Grand Etat Major sont nommés par décret de Sa Majesté l'Empereur sur avis du Commandant en Chef.
Article 3-2Le Commandant en Chef des Forces Armées Impériales tient un rang supérieur au Chef d'Etat Major de l'Armée au sens de la loi 05-01.
Article 4èmeLe Secrétaire d'Etat et le Ministre des Affaires Extérieures sont chargés, chacun en ce qui les concernent, de l'application du présent Décret.
Le Secrétaire d'Etat
SAR Lothar Muller de Battenberg
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