Empire Libre et Démocratique de Maurésie -

Décret portant réorganisation des organes supérieurs de la Défense Nationale.

Au vu des vides juridiques constatés dans la loi 05/01,
Au vu des nécessités de réformer la Défense Nationale en vue de parer à toute éventualités dans le conflit micromondial actuel,

Le Secrétaire d'Etat prend le Décret dont la teneur suit :

Article 1er

Le commandement des Forces Armées Impériales est assuré par un Grand Etat Major Impérial.

Article 2ème

Le Grand Etat Major Impérial est dirigé par Sa Majesté en sa qualité de Commandant Suprême des Forces Armées, il délègue ses fonctions a un Commandant en Chef ayant aussi rang de Chef du Grand Etat Major.

Article 3ème

Le Grand Etat Major Impérial est composé des Chefs d'Etat Major de l'Armée de Terre, de l'Armée de l'Air et de la Marine Impériale ainsi que du Directeur de la Direction Nationale à l'Equipement Militaire (DNEM) et du Directeur Général …

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EMPIRE LIBRE ET DE MOCRATIQUE DE MAURESIE

Secrétariat d'Etat

Phillipeville,
Le 20 avril 2012

Arrêté du Secrétaire d'Etat portant nomination d'un Conseiller Spécial aux Questions Economiques

Vu la nécessité de repourvoir aux affaires courante de l'Empire,
Vu les pouvoirs du Secrétaire d'Etat précisés dans le Décret Impérial XIV,

Le Secrétaire d'Etat arrête ce qui suit :

Article Unique
Monsieur Armand de Fontenay est nommé et investi au rang de Conseiller Spécial aux Questions Economiques auprès du Secrétaire d'Etat.

Le Secrétaire d'Etat
SAR Lothar Muller de Battenberg

EMPIRE LIBRE ET DE MOCRATIQUE DE MAURESIE

Ministère de l'Intérieur

Phillipeville,
Le 13 septembre 2005

Objet :
Calendrier des Elections Générales

Vu la prochaine arrivée a échéance du mandat du Ministre de la Couronne,
Vu la loi 10-08 relatives aux règlement des élections.

Le Ministre de l’Intérieur arrête ce qui suit :

Article Unique

Le Calendrier des Elections Générales au pourvoi du poste de Ministre de la Couronne, Chef du Gouvernement est le suivant :

15 – 20 Septembre 2005 : Période de dépôt des candidatures et des professions de foi.

15 – 24 septembre 2005 : Campagne électorale

25 septembre au 02 octobre 2005 : Premier tour de l’élection

Si élection d’un candidat dès le Premier Tour, le Ministre de la Couronne sortant fait son discours de bilan le 3 octobre et démissionne ainsi que son Gouvernement le 4 octobre, de fait, le Ministre de la …

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Un Décret remaniant le gouvernement suite à la démission de M Ryo Hazuki vient d'être publié.
Il nous indique donc, la nomination de :

S.E le Comte Upomavick Affmaplopdür
en tant que Vice-Ministre de la Couronne

S.A.R Lothar Muller de Battenberg-Asthénias
en tant que Ministre de l'Intérieur

S.E. Honoré de Vensceslas
en tant que Ministre des Affaires Etrangères et Ministre de la Défense

S.E le Comte Upomavick Affmaplopdür
en tant que Ministre à la Restauration de l'Etat et Ministre de la Justice

Le décret est effectif ce jour et sous la responsabilité de M Muller, Ministre de la Couronne, pour son application.

Le Directoire Constituant a été institué par décret du Ministre de la Couronne.

Il a pour tâche de débattre et de présenter un nouveau texte constitutionnel consacrant le Second Empire Maurésien.
Cette tâche effectuée, il se dissoudra de lui-même.
Il regroupe en son sein tous les citoyens maurésiens.